Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 : Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre OXGOAL et tout acheteur (ci-après « le Client ») souhaitant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.oxgoal.com. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par le Client.

Article 2 : Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. OXGOAL apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Cependant, il est possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le Client reconnaît et accepte.

Article 3 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). OXGOAL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Article 4 : Commande

La commande est confirmée dès réception du paiement intégral. OXGOAL se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 5 : Paiement

Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le site. Les informations de paiement sont cryptées grâce au protocole SSL pour assurer la sécurité des transactions.

Article 6 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et en aucun cas contractuels. OXGOAL ne pourra être tenue pour responsable en cas de retard de livraison. Le risque du transport est supporté par le Client à compter de la sortie du produit de l’entrepôt.

Article 7 – Droit de rétractation

7.1. Délai de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.

7.2. Modalités d’exercice du droit de rétractation

Pour exercer ce droit de rétractation, le consommateur doit notifier sa décision de se rétracter en envoyant un courrier électronique ou postal aux coordonnées mentionnées dans les présentes CGV, en précisant le numéro de commande et les produits concernés. Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation, bien que cela ne soit pas obligatoire.

7.3. Conditions de retour des produits

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets (emballage, accessoires, notice) et ne doivent pas avoir été endommagés ou utilisés de manière excessive. Les produits doivent être renvoyés dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation.

7.4. Remboursement

En cas de rétractation, le vendeur remboursera tous les paiements reçus du consommateur, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le consommateur a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par le vendeur), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le vendeur est informé de la décision du consommateur de se rétracter. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un moyen différent.

Article 8 – Politique de retour

8.1. Conditions de retour

En dehors du droit de rétractation prévu à l’article 7, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour retourner un produit non conforme ou défectueux. Les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine, complets (emballage, accessoires, notice) et accompagnés de la facture d’achat.

8.2. Processus de retour

Pour retourner un produit, le consommateur doit d’abord contacter le service client à l’adresse contact@oxgoal.com pour obtenir une autorisation de retour. Une fois l’autorisation obtenue, le produit doit être envoyé à l’adresse suivante :41 Rue de la Loire 44430 Le Loroux Bottereau. Les frais de retour sont à la charge du consommateur, sauf si le produit est défectueux ou non conforme.

8.3. Remboursement ou échange

Après réception et vérification des produits retournés, le vendeur procédera, selon le choix du consommateur, à un échange ou à un remboursement. En cas de remboursement, celui-ci sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés.

8.4. Produits exclus du droit de retour

Les produits personnalisés ou sur mesure, les produits ouverts ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, ainsi que tout autre produit spécifié comme non retournable au moment de l’achat, ne peuvent être retournés ou échangés.Voici l’alinéa modifié selon vos indications :

Article 10 : Garanties et responsabilité

Les produits fournis par OXGOAL bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Article 11 : Données personnelles

Les informations et données collectées par OXGOAL lors d’une commande sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Article 12 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.oxgoal.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’OXGOAL. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 13: Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 14 : Contact

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter OXGOAL à l’adresse suivante : contact@oxgoal.com